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Monsieur ..........................
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Monsieur,
Nous vous confirmons ci-dessous
les conditions de notre accord concernant l'exécution publique
des oeuvres suivantes :
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- " ............................" .................
' de .................................
1° Les Editions DE PLEIN
VENT étant membres de la S.A.C.E.M., vous devrez acquitter
auprès de cet organisme les droits d'exécution de
cette oeuvre, aux conditions et dans les limites statutaires de
cet organisme.
2° En ce qui concerne le matériel d'orchestre nécessaire
à l'exécution publique de ces oeuvres, il sera fourni
par DE PLEIN VENT Music aux conditions ci-après :
a) Le (s) concert (s) étant produits et diffusés, par vos soins, il vous appartiendra de nous informer avant exécution de toute diffusion. Le matériel vous est loué et fera l'objet d'une facture à réception de la présente émargée par vos soins, il reste notre propriété et nous sera retourné après la manifestation. En cas de perte, les partitions manquantes seront facturées au prix de 4 euros H.T. la page A3 recto-verso.
b) Vous verserez à DE PLEIN VENT Music une indemnité correspondant à la location pour exécution publique sur la base de 33,54 euros hors-taxes la minute, le minutage de référence de ces oeuvres est de .......' .
c) Le droit d'exécution publique qui vous est accordé par la S.A.C.E.M., ainsi que le droit d'utilisation du matériel qui vous est accordé par DE PLEIN VENT Music vous sont donnés à titre non exclusif et sous réserve des autres droits d'exécution publique, de radiodiffusion, de télévision, de reproduction mécanique , internet etc... cette énumération n'étant pas limitative et comprenant tous autres droits présents et à venir.
d) Vous enverrez à DE PLEIN VENT Music cinq exemplaires du programme du ou des concerts, destinés à leurs archives.
e) Vous vous engagez à faire mention sur le programme et toute publicité concernant l'exécution publique de cette oeuvre ou de toute autre forme d'exploitation le nom de DE PLEIN VENT Music comme éditeurs de l'oeuvre concernée.
f) Le présent contrat ne sera valable qu'à réception par DE PLEIN VENT Music de la redevance intégrale mentionnée au 2 b) ci-dessus ..........+ TVA 5,5 % ........ soit............. euros , accompagnée du double du présent accord dûment signé.
DE PLEIN VENT Music
L'Organisateur